Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN MEDICAL SYSTEM
/
Aquadiet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquadiet
SARL OPEN MEDICAL SYSTEM

Numéro de dépôt :
98764420
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque Aquadiet

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN MEDICAL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Aquadiet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPEN MEDICAL SYSTEM domicilié(e) 26 rue des Plantes Bernard, 41130 SELLES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 333 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane TILLIER OPEN MEDICAL SYSTEM - France.

La marque Aquadiet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquadiet est expirée depuis le 10 décembre 2008.

OPEN MEDICAL SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Tisamiel , Dietilabo , Fortidiet , Repuls' Insect , AU NATUREL , Medical System , YAPAPOU , REPULS' INSECTES


SARL OPEN MEDICAL SYSTEM - 26 rue des Plantes Bernard, 41130 SELLES SUR CHER - France - SIREN 414333310


Stéphane TILLIER OPEN MEDICAL SYSTEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

- substances diététiques à usage médical. Tous les produits précités étant diététiques. - extraits de viande, gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités étant diététiques. - farines et préparations faites de céréales, sauces. Tous les produits précités étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.